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Règlement Intérieur du CMC

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Règlement Intérieur du CMC

Message par bureau le Jeu 5 Mar - 13:59

Art. 1 – Modalité d’accession au statut de membre de l’association.
Toute personne ayant plus de 16 ans pourra prétendre au statut de membre de l’association, sous réserve de présentation de justificatif si besoin, lorsque la cotisation d’adhésion à l’association aura été réglée.
La cotisation d’une valeur de 30 euros une fois versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.
Tout nouvel arrivant se voit octroyer le droit de venir aux diverses séances, jusqu'à un maximum de trois séances, gratuitement. Au-delà de ce délai l’accès aux locaux lui sera refusé.
Concernant les anciens membres de l’association, ceux-ci se voient octroyer le droit de venir à une seule séance gratuitement entre deux assemblées générales. Au-delà il leur sera demandé de payer leur cotisation sous peine de se voir refuser l’accès aux locaux.
Il est important ici de noter que ces décisions ne tiennent pas lieu de sanction ou de refus d’accès aux locaux. Il s’agit bel et bien de gestion vis-à-vis de l’assurance de l’association. De plus nous estimons que les anciens membres connaissent d’ors et déjà le fonctionnement de l’association, ils n’ont pas a redécouvrir celle-ci.

Art. 2 – Horaire d’ouverture des locaux de l’association
Les locaux de l’association seront ouverts suivant les créneaux ci-dessous :
- Le jeudi soir de 20h00 à 00h00
- Le vendredi soir de 20h00 à 00h00
- Le samedi après midi de 14h00 à 18h30
- Le samedi soir de 20h00 à 00h00
Ces créneaux seront dépendants de la présence de membres du bureau. Ils pourront faire l’objet de modification si besoin.
Les locaux pourront être ouvert en extra horaire si besoin et toujours sous réserve de la disponibilité des membres du bureau. Ces ouvertures pourront se faire lors des vacances scolaires par exemple ou les jours fériés. L’association ne possède pas de date de fermeture.

Art. 3 – Modalité d’accession au statut de membre du bureau.

Toute personne majeur pourra prétendre au statut de membre du bureau de l’association si elle dépose sa candidature le jour de l’assemblée générale et une fois le vote entériné par l’ensemble des membres présent lors de la dite assemblée générale.

Art. 4 – Constitution de bureau de l’association.
Le bureau de l’association est constitué de 4 membres permanents et d’un suppléant. Les postes à pourvoir sont ceux de Président, Vice-président, Trésorier, Secrétaire. Le Vice-président ne possède pas de voix lors des votes du bureau mais possède un siège a part entière. Il lui revient la charge du poste de président si celui-ci venais a être exclu, a démissionner ou a décéder. Le membre suppléant possède les mêmes attribution que le Vice-président à ceci prêt qu’il devra remplacer n’importe quel membre du bureau (Président excepté) en cas d’exclusion, de démission ou de décès.

Art. 5 – Démission ; exclusion ou décès d’un membre.
1 - La démission doit être adressée au président du bureau de l’association par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
2 - L’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- la non-participation aux activités de l’association ;
- une condamnation pénale pour crime et délit ;
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation (détérioration des locaux, tenue de propos diffamatoire envers l’association ou de l’un de ses membres, avec une prescription courant sur 3 mois).
- le détournement de fond propre à l’association (Légalement la prescription court sur 3 ans).
En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion.
La décision d’exclusion est adoptée par le bureau de l’association statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.
3 - En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

Art. 6 – Assemblées générales

Lors des Assemblées générales, un Corum, représentant au moins la moitié plus un membre de l’association devra être présente. Toute personne absente pour diverse raison pourra se faire représenter par une tiers-personne membre de l’association.
Celles-ci se tiendront une fois par an, en début d’année, conformément aux modalités présentées dans les statuts de l’association. Toutes les deux assemblées générales une élection du bureau sera réalisée.
Il convient de noter ici que si le bureau de l’association ne possède pas les cinq membres nécessaires à l’existence de celui-ci, l’association devra être dissoute sur le champ par le Président.

Art. 7 – Modalités applicables aux votes
1. Votes des membres présents
Les membres présents votent à bulletin secret.
2. Votes par procuration
Comme indiqué à l’article « 5.1 » du présent règlement, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article.

Art. 8 – Indemnités de remboursement.
Aucun membre de l’association ne peux prétendre au remboursement des frais qu’il aura engagé lors de manifestation ayant attrait de prés ou de loin aux activités de l’association.
En revanche les membres s’occupant de l’organisation de manifestation au nom de l’association et validées par le bureau pourront, à titre exceptionnel, se faire remboursé les frais supplémentaires engagés (réalisations de courses, achat de lot, de récompense par exemple).

Art. 9 – Commission de travail.
Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du bureau de l’association. Tout membre de l’association pourra y participer.
Si une telle commission devait être créée, elle devra être validée lors d’un vote réalisé lors d’une réunion extraordinaire du bureau.

Art. 10 – Projets associatifs
Dans l’optique de réalisation de projet au sein de l’association et pour éviter que seul une partie des membres participent a ceux-ci pour le bénéfice de l’ensemble des membres, il sera demandé à chacun des membres de participer à minima à deux séances du dit projet au mieux de ses capacités.
Il ne pourra être imposé par le bureau la participation à plus de deux séances. Néanmoins, le bureau de l’association pourra promulguer si besoin et ce de manière temporaire une obligation de participation limitant l’accès aux locaux, pour une durée limitée à quatre semaines, aux seules personne participant au projet en question. Ceci dans le but de ne pas nuire à l’avancement du projet lorsque celui-ci possède une date limite dans le temps (Date d’ouverture d’une manifestation par exemple).

Art. 11 – Disposition concernant l’accès aux locaux

Les 4 jeux de clés d’ouverture des locaux sont en possession unique des membres du bureau.
Le prêt des clés est autorisé sous réserve que le membre le demandant assure les ouvertures sur les plages horaires au mieux de ses capacités. Il ne sera pas toléré qu’un membre dans cette situation n’ouvre pas les locaux sous prétexte qu’il préfère dormir par exemple.
Dans le cas où n’importe quel membre de l’association (qu’il soit au bureau ou membre normal) ne pourrais pas assurer l’ouverture de l’association, il devra communiquer au plus vite cette information auprès des détenteurs de clés afin de satisfaire à l’ouverture des locaux aux créneaux évoqué en article 2 du présent règlement.
Il est a noter que tout membre de l’association (hors membres du bureau) qui se voit prêter les clés devra les rendre au plus vite (sauf s’il possède une dérogation de la part de bureau de l’association).

Art. 12 – Comportement au sein de l’association
Tout comportement déplacé et n’ayant aucun lien avec la philosophie de l’association fera l’objet d’une sanction proportionnelle à la gravité du comportement.
Ci-dessous une liste non exhaustive des sanctions qui peuvent être appliquées (avec exemple à l’appui).
- Avertissement : Non rangement du matériel de l’association.
- 1 Semaine d’exclusion : Refus de participation aux projets associatifs suivant les modalités présentées en article 9 du présent règlement).
- 1 mois d’exclusion : Acte de violence envers un membre ou un bien de l’association (physique ou verbal)
- Exclusion définitive suivant les modalités présentées en article 5.2 du présent règlement.
Toute personne mise en cause devra être mise en mesure de pouvoir présenter sa défense lors d’une réunion exceptionnelle du bureau de l’association.
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